ACEGAA
Point d'appui à la vie associative du Gard.
           

COVID-19 : des ressources pour vous accompagner


REPRENDRE OU CONTINUER SES ACTIVITES EN PRESENTIEL

REPRENDRE OU PAS REPRENDRE ? En ce début d’année 2021, nous avons essayé de faire le point sur les réglementations relatives aux activités associatives selon le lieu, l’heure, l’âge des participants, le type d’activité... Pas facile ! Document à consulter ci-dessous, actualisé régulièrement...

POUR CONTINUER A TRAVAILLER A DISTANCE

Vous aviez prévu un CA ou une AG ?

Le document que nous avions rédigé au printemps reste d’actualité dans ses grandes lignes !

Se réunir en AG ou CA pendant le confinement
Se réunir en AG ou CA pendant le confinement

En effet, en décembre, les mesures du décret du 25 mars permettant un assouplissement des modes de délibération des assemblées générales ont été prolongées jusqu’au 1er avril 2021. Plus d’info ici.

Pour mieux travailler ensemble à distance, Hello Asso et le réseau PANA vous proposent une série de visioconférences que vous pouvez retrouver en ligne sur leur chaîne youtube.

MESURES DE SOUTIEN

Deux mesures ont été particulièrement mobilisées par les associations : le chômage partiel et le Fonds de solidarité.

Pour le chômage partiel, Vous disposez d’un délais de 30 jours à compter de la mise en activité partielle pour effectuer la demande en ligne d’activité partielle auprès de la Direccte. Voir cette notice technique + contact DIRECCTE au 04 66 38 55 42 ou par mail : oc-ud30.activite-partielle@direccte.gouv.fr

En cas de contrôle, il sera important de pouvoir justifier des heures chômées / travaillées, surtout pour les reprises d’activité partielles. Ci-dessous un document à remplir par vos salariés et sur lesquels baser vos demandes d’indemnisation (à adapter selon vos contextes !)

Document de suivi Heures de Travail
Document de suivi Heures de Travail
Pour le Fonds de solidarité, l’ADIE propose un tuto en ligne pour faire la démarche.
Le mode de calcul du Chiffre d’Affaire est expliqué sur le site association.gouv.fr

Mais ces deux mesures ne sont accessibles qu’aux associations employeuses et / ou fiscalisés... Et beaucoup de dispositifs (par exemple le dispositif L’occal de la région Occitanie ou les soutiens de Nîmes métropole) ont aussi adopté ces critères... Votre association ne rentre pas dans ce cadre ? (comme plus de 80% des associations françaises...)

  • Vérifiez que vous ne pouvez qu’aucun autre dispositif ne vous correspond sur la plateforme lancée en décembre 2020 par le secrétariat à l’ESS pour faciliter l’identification des aides d’urgence et des contacts disponibles pour les structures de l’ESS.
  • Plus localement, le Mouvement Associatif Occitanie, le Conseil Régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée et l’Etat en région (DRJSCS, DIRECCTE, DRAC,...), vous proposent également un tableau visant à recenser les aides financières et réglementaires ainsi que les ressources qui peuvent vous être utiles.
Si vous ne pouvez vraiment bénéficier d’aucun soutien alors même que vous avez subis des pertes importantes de chiffre d’affaire, vous pouvez éventuellement l’indiquer sur ce fichier qui nous permettra de faire remonter à nos partenaires les "angles morts" de la politique publique de soutien aux associations pour essayer de vous en faire sortir...

TRESORERIE

En cette période où vos ressources financières risquent d’être fortement impactées, la mise en place d’un plan de trésorerie peut se révéler indispensable. En voici un modèle :

Exemple plan de trésorerie
Exemple plan de trésorerie

Le gouvernement a mis en place un numéro spécial d’information pour les entreprises et les associations en difficulté : 0806 000 245

POUR D’AUTRES INFOS

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Nous restons à votre écoute pour vous accompagner en cette période compliquée. Mais nous pouvez nous laisser un message au 0466682027 ou nous envoyer un mail, nous vous recontacterons rapidement pour répondre à vos questions...

  • Conseil, formation et appui numérique (Daoud et Estelle) : contact@acegaa.org
  • DLA (Daoud et Cécilia) : dla@acegaa.org
  • Paie : iea@acegaa.org (Sylvie) et iea2@acegaa.org (Mounya)